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Dernière mise à jour : 8 février 2026

1. Éditeur du site

Le site permis-bateau-metz.fr est édité par :

• Raison sociale : Permis Bateau Metz
• Forme juridique : [À compléter]
• SIRET : [À compléter]
• Email : contact@permis-bateau-metz.fr
• Directeur de la publication : [À compléter]

2. Hébergeur

Le site est hébergé par :

• Raison sociale : Hostinger International Ltd.
• Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
• Site web : hostinger.com

3. Nature de l’activité

Ce site a pour objet de fournir des informations générales sur le permis bateau (côtier, fluvial, hauturier) dans la région de Metz et en Moselle, et de mettre en relation les visiteurs intéressés avec des centres de formation agréés.

Les tarifs affichés sont des tarifs indicatifs constatés auprès des centres de la région et peuvent varier selon le centre partenaire. Ils ne constituent pas une offre commerciale directe de la part de permis-bateau-metz.fr.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu de ce site internet (textes, images, graphismes, logo, icônes) est la propriété exclusive de Permis Bateau Metz ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction ou exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

5. Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont fournies à titre indicatif et peuvent contenir des inexactitudes. Permis Bateau Metz ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.

Permis Bateau Metz n’est pas responsable des services, tarifs ou prestations proposés par les centres de formation partenaires.

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8. Crédits

• Conception et développement : Permis Bateau Metz
• Hébergement : Hostinger
• Photos : Pexels (licence libre)

9. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux de Metz seront seuls compétents.

Pour toute question : contact@permis-bateau-metz.fr